| Titre : | La force normative |
| Auteurs : | Catherine Thibierge |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Paris : LGDJ, 2009 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-275-03401-0 |
| Format : | XIII-891 p. / ill / 24 cm |
| Note générale : | Indexn |
| Langues: | Français |
| Langues originales: | Français |
| Index. décimale : | 340 (droit en général) |
| Catégories : | |
| Mots-clés: | Règle de droit ; Primauté du droit |
| Résumé : | Qu'est-ce qui fait la force des normes en droit ? Est-ce toujours la sanction, la contrainte, leur caractère obligatoire ? Comment expliquer alors l'indéniable force des normes qui en sont pourtant dépourvues, la force des articles premiers de lois, des directives non transposées, des recommandations d'autorités de régulation, des lignes directrices, des directives administratives, d'avant-projets de réforme du droit des obligations, de rapports, comme le rapport Dintilhac, et autres instruments déclaratoires ? Et parmi les normes obligatoires et sanctionnées, est-il possible de discerner divers degrés, voire diverses natures de force, sans plus confondre force obligatoire et force contraignante ? Peut-on concevoir la force des normes en droit en un spectre qui exprime ses multiples couleurs et variations, de l'impératif à l'incitatif, de l'obligatoire à l'inspiratoire ? C'est à ces questions essentielles pour le juriste, qu'il soit universitaire ou praticien, que ce livre apporte le kaléidoscope des réponses de cinquante-sept chercheurs, de toutes spécialités et sensibilités. De cette recherche, à la fois solitaire et solidaire, autour d'un sujet qui intéresse tous les juristes et n'a pourtant jamais été exploré en tant que tel, il ressort un concept de force normative aussi central que celui de "source du droit". Un concept qui fournit un véritable outil de diagnostic de la force des normes juridiques et s'inscrit dans une théorie ouverte du droit, en reflet de la complexité du droit contemporain et de ses interactions avec la réalité sociale. Un concept qui témoigne qu'il n'est de droit que vivant et en mouvement. |
Exemplaires (5)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| Droi./332 | 340/104/1 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Troisième étage : Dictionnaires et encyclopédies | Disponible |
| Droi./333 | 340/104/2 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Troisième étage : Dictionnaires et encyclopédies | Disponible |
| Droi./334 | 340/104/3 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Troisième étage : Dictionnaires et encyclopédies | Disponible |
| Droi./335 | 340/104/4 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Troisième étage : Dictionnaires et encyclopédies | Disponible |
| Droi./336 | 340/104/5 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Troisième étage : Dictionnaires et encyclopédies | Disponible |
