Titre : | Demembrement de Propriété : Usufruit et Quasi-Usufruit |
Auteurs : | Franck Eliard ; Robert Brochard |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : Ellipses, 2008 |
Collection : | Droit notarial |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7298-4027-3 |
Format : | 127 p. / ill. / 24 cm |
Note générale : | Index |
Langues: | Français |
Langues originales: | Français |
Index. décimale : | 340 (droit en général) |
Catégories : | |
Mots-clés: | Démembrement de propriété ; Guides pratiques et mémentos |
Résumé : | Exposer clairement et précisément à l'aide d'exemples simples des règles qui le sont beaucoup moins : voici l'objectif avoué des auteurs de cet ouvrage consacré au démembrement de propriété. L'expérience conjuguée de l'un, en tant que juriste au CRIDON, et de l'autre, en qualité de notaire, présente l'extrême avantage de mettre en relief les sujets pour lesquels la pratique révèle un grand nombre de questions, d'incertitudes ou d'erreurs. le sujet est vaste, transversal, mais toujours d'actualité. La plupart des techniques de transmission patrimoniale reposent en effet sur le démembrement de propriété. Aux règles " traditionnelles " de l'usufruit s'ajoute un large développement consacré au quasi-usufruit. De nombreuses formules d'application sont proposées. Souhaitons au praticien et à l'étudiant de pouvoir ainsi faire face aux situations les plus diverses et variées. |
Exemplaires (4)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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Droi./535 | 340/151/1 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Deuxième étage : Sciences humaines et sociales -C- | Disponible |
Droi./536 | 340/151/2 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Deuxième étage : Sciences humaines et sociales -C- | Disponible |
Droi./537 | 340/151/3 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Deuxième étage : Sciences humaines et sociales -C- | Disponible |
Droi./538 | 340/151/4 | Livre | BU Centrale Batna 1 | Deuxième étage : Sciences humaines et sociales -C- | Disponible |