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Stéphane Darmaisin, Auteur ; Bernard Teyssie, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2000La résurgence des notions de bonne foi, d'équité ou d'abus de droit, l'émergence de celles de proportionnalité, de fraternité contractuelle, témoignent d'un véritable renouveau de la philosophie contractuelle. Le droit des obligations n'[...]
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La théorie de la condition méritait, en cette période d'" effervescence " normative, de faire l'objet d'une nouvelle étude. La condition, notion vénérable dont le sens précis ne se révèle à l'interlocuteur que lorsqu'on l'affuble du vo[...]
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Les mots «exclusif» et «exclusivité» sont souvent négativement connotés. Ils sont assimilés aux privilèges de l'Ancien Régime, aux monopoles associés à l'abus des puissants, au sectarisme source d'exclusion. Toutefois, en droit privé, l[...]
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Olivier Litty, Auteur ; Jacques Ghestin, Auteur ; Henry Solus, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1999Qui du propriétaire ou du locataire, de l'employeur ou du salarié, de l'assureur ou de l'assuré, du prêteur ou de l'emprunteur dispose de la maîtrise du " temps contractuel " ? Une telle question peut légitimement surprendre, s'agissant de[...]
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La réfaction du contrat, initialement définie comme " la faculté de réduire le prix stipulé dans un contrat en raison du caractère insuffisant de la prestation du contractant ", tend à se généraliser. De son application par la jurisprud[...]
