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L'architecte maître d'oeuvre est un véritable guide de référence pour les architectes, les acteurs de la maîtrise d'oeuvre et les maîtres d'ouvrage publics et privés. En effet, de la rédaction à la négociation des contrats, que ceux-ci soient pr[...]texte imprimé
L'architecte maître d'oeuvre est un véritable guide de référence pour les architectes, les acteurs de la maîtrise d'oeuvre et les maîtres d'ouvrage publics et privés. En effet, de la rédaction à la négociation des contrats, que ceux-ci soient pr[...]texte imprimé
Pierre Alleaume, Auteur ; Olivier Bodin, Auteur ; Michel Jarrault, Auteur ; Bernard Klein, Auteur | Le Moniteur | Guides Juridiques | 2005L'expertise construction consiste à analyser des désordres affectant un ouvrage en vue de déterminer les solutions techniques les plus appropriées à sa réparation. L'exigence d'une réparation juste, techniquement pertinente, rapide et définitive[...]texte imprimé
Grâce à une organisation spécifique en moyens matériels et humains, l'entreprise générale permet de prendre la responsabilité globale de la construction d'un ouvrage. Au moment de la soumission et pendant toute l'exécution du marché, elle met e[...]texte imprimé
Jérôme Lefort, Auteur ; Grégory Marchesini, Auteur ; Philippe Campolo, Auteur | Le Moniteur | Guides Juridiques | 2006Les risques auxquels doivent faire face les services incendies des collectivités locales se sont diversifiés : zones naturelles, développement de l'industrie technologique, transports de personnes et de matières dangereuses... De la prévention [...]texte imprimé
Assurance et prévention des accidents, cautionnement, compte prorata, défaillance d'un débiteur, réception, pénalités de retard, travaux supplémentaires... de nombreux impératifs juridiques jalonnent l'activité de l'entrepreneur. A chaque étape [...]texte imprimé
Entrée en application depuis la fin de l'année 2007, la réforme des autorisations d'urbanisme a profondément modifié le statut juridique du permis de construire. Celui-ci demeure toujours l'autorisation centrale du droit de l'urbanisme, mais ses[...]texte imprimé
Sept ans après le vote de la loi SRU, les plans locaux d'urbanisme se sont imposés et constituent l'un des principaux instruments du renouvellement urbain. Nouveaux mécanismes d'élaboration associée et de concertation avec le public, prise en co[...]texte imprimé
L'ouvrage de référence sur les règles juridiques de la sous-traitance. La bonne compréhension du droit de la sous-traitance s'avère incontournable pour éviter le risque de l'impayé. En effet, la loi du 31 décembre 1975, qui a notamment institué[...]texte imprimé
Sylvain Demeure, Auteur ; Jean-Yves Martin, Auteur ; Michel Richard, Auteur | Le Moniteur | Guides Juridiques | 2008Opération d'aménagement et d'équipement d'initiative publique, la ZAC représente également un mode de production de terrains à construire viabilisés. Elle constitue donc un outil majeur du droit de l'urbanisme, dont l'objectif principal est de f[...]